Déposée le 16 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CETOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASN domicilié(e) 17, chemin entre les lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 999 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.N. Monsieur Philippe ROBINEAU domicilié(e) 17, chemin entre les lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France.
La marque CETOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETOSTOP est expirée depuis le 16 décembre 2013.
ASN a également déposé les autres marques suivantes : FORCIVO , GLUKYPAR
SARL ASN - 17, chemin entre les lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France - SIREN 408999472
A.S.N. Monsieur Philippe ROBINEAU - 17, chemin entre les lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545691 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Produits vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire. Substances diététiques à usage vétérinaire. Désinfectants à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux. Aliments nutritionnels pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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